Arrêté du 27 novembre 2006 portant nomination du directeur du service à compétence nationale du département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines <BR>

J.O. 287 du 12 décembre 2006 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

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Arrêté du 27 novembre 2006 portant nomination du directeur du service à compétence nationale du département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines

NOR : MCCL0600906A

Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 27 novembre 2006, M. L'Hour (Michel), conservateur du patrimoine, est nommé directeur du service à compétence nationale du département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines à compter du 1er octobre 2006, en remplacement de M. Massy (Jean-Luc).